Déposée le 7 décembre 1992 par la société A.P.C. (Atelier de Production et de Création
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANS NOM SANS MARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est la société A.P.C. (Atelier de Production et de Création domicilié(e) 4, rue de Fleurus, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 140 167 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KERVABON Françoise chez A.P.C. - France.
La marque SANS NOM SANS MARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS NOM SANS MARQUE est expirée depuis le 7 décembre 2002.
A.P.C. (Atelier de Production et de Création a également déposé les autres marques suivantes : A.P.C. , A.P.C. , A.P.C. , EASY BY WEST
A.P.C. (Atelier de Production et de Création) - 4, rue de Fleurus, 75006 PARIS - France - SIREN 334140167
KERVABON Françoise chez A.P.C. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Produits cosmétiques pour les soins du visage et du corps à savoir laits, crèmes, émulsions, lotions, gels, huiles pour la peau, masques de beauté ; produits de maquillage à savoir, fards, poudres, mascaras, crayons pour des yeux, rouges à lèvres. Savons ; déodorants corporels ; eaux de toilettes et parfums ; shampooings et produits capillaires ; produits pour la barbe ; laques et vernis pour les ongles. Pierres précieuses et pierres fines ; bijoux en métaux précieux et leurs alliages, ou en plaqué ; bijouterie fantaisie ; horlogerie ; chronomètres. Produits en papier et en carton ; papeterie ; fournitures scolaires ; vignettes insignes en papier ou en carton, adhésifs pour la papeterie ; calendriers, almanachs, agendas ; imprimés, journaux, magazines, périodiques, revues, prospectus, livres ; affiches, photographies, clichés ; cartes à jouer ; sacs et sachets en papier ou en matières plastiques ; papier d'emballage ; boîtes en carton ; mouchoirs, serviettes et nappes en papier. Articles en cuir ou en imitation à savoir bagages, sacs à main, porte-feuilles, porte-monnaie, porte-cartes bourses, cartables, sacoches, porte-documents ; cannes et parapluies. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table ; linge de maison, linge de table, linge de bain, articles de literie, excepté matelas et sommiers ; tissus d'ameublement. Vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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